Sous l’Ancien régime seuls existaient les actes de sépulture (ou d’inhumation) ; en 1792, avec la création de la 1ère République, apparaissent les actes d'état civil, dont les actes de décès (correspondant à une société civile) ; en 1801, avec le Concordat entre l'Etat français et le Pape, sont à nouveau autorisés les actes religieux, (dont  les sépultures), en parallèle des actes d'état civil. c'est pourquoi sous l'Ancien régime il n’existe pas d’autres actes que les sépultures, ni registre, spécifiant le lieu d’inhumation.

A partir de la création de l’état civil tel, l'emplacement des sépultures va évoluer selon que le terrain appartient à l'Eglise (curé) ou à la commune (mairie) ; celles ci progressivement vont prendre en charge la gestion des nouveaux cimetières installés sur des terrains communaux, en remplacement des anciens cimetières entourant l'église du village.

Progressivement les mairies ont tenu des registres, d'abord de façon très aléatoire, puis de mieux en mieux, registres ou dossiers nominatifs, renseignant sur l’emplacement de la sépulture (carré, ligne, etc.), la date d’acquisition et le nom de l’acquéreur et de ses ayants droit (au moment des inhumations successives), la nature de la concession (trentenaire, à perpétuité).   aujourd'hui certains registres sont même numérisés par les communes.

Si vous vous rendez sur place, les mairies (ou dans les grandes villes le service de conservation des cimetières) sont en général coopératives  pour vous donner les informations que vous cherchez ; à vous d’apporter les informations de départ (nom, date d’un décès).

Geoffroy GUERRY
Généalogiste professionnel à Paris
pour la CSGHF


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